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Marques déposées par monsieur Etienne GOUTORBE
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PERCUSSION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PERCUSSION
M. Etienne GOUTORBE

Numéro de dépôt :
4252616
Date de dépôt :
27/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2026
PERCUSSION de Etienne GOUTORBE

Présentation de la marque PERCUSSION

Déposée par voie électronique le 27 février 2016 par monsieur Etienne GOUTORBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERCUSSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est monsieur Etienne GOUTORBE domicilié(e) 11 RUE JEANSON - 51160 - AY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Etienne GOUTORBE domicilié(e) 11 RUE JEANSON - 51160 - AY - France.

La marque PERCUSSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERCUSSION arrivera à expiration en date du 27 février 2026.

Etienne GOUTORBE a également déposé les autres marques suivantes : VICOMTE DE BONADONA , CAPRICE DE SAINT-BRICE , COLLECTION RENE , Pharaon , IMPAIR'ACTRICES , VICOMTE DE BONA DONA


M. Etienne GOUTORBE - 11 RUE JEANSON - 51160 - AY - France


M. Etienne GOUTORBE - 11 RUE JEANSON - 51160 - AY - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.